Un héritage durable pour votre entreprise

10/19/2016

Présenté et rédigé par

Bon nombre de propriétaires de petites entreprises ne disposent pas d’un plan de relève de leur entreprise ; ils peuvent ainsi être pris au dépourvu quand survient la retraite, l’invalidité ou le décès.

Ce guide vous aidera à comprendre la nécessité de concevoir un plan de relève de l’entreprise et vous
fournira des renseignements à l’égard de questions que vous devez vous poser pour amorcer votre
réflexion, notamment :

• Six étapes clés pour établir un plan de relève
• La création d’une liste de vérification pour vous aider à déterminer vos besoins

Que vous espériez recevoir un revenu de retraite de votre entreprise, rêviez de passer les rênes à l’un de
vos enfants ou prévoyiez de vendre à un tiers, ce guide vous aidera à travailler de concert avec votre
conseiller à la conception d’un plan adapté à vos besoins spécifiques.

Devriez-vous établir un plan de relève de l'entreprise ?

Pour tous ceux qui possèdent une entreprise, la réponse est oui! Lorsque vous bâtissez et exploitez votre entreprise, l’idée de la vendre ou d’en céder la propriété à un tiers ne vous vient généralement pas à l’esprit. Cependant, comme c’est le cas dans toute entreprise, la situation se produira tôt ou tard et plus vous planifierez cette éventualité à l’avance, meilleures seront les chances de réussir la transition.

La planification de la relève de l’entreprise constitue en réalité une extension de votre planification successorale personnelle, mais l’accent est mis sur l’exploitation future de votre entreprise.

La planification de votre retraite, la planification à l’égard de vos héritiers et de vos employés relativement à votre décès ainsi que la planification de votre successeur dans l’entreprise sont intimement liées, même si vos objectifs dans chacun de ces domaines peuvent être différents.

Qu'est-ce qu'un plan de relève de l'entreprise ?

Un plan de relève de l’entreprise établit la procédure de transfert de votre entreprise à des tiers et décrit les étapes nécessaires pour préparer la transition.

Le plan a des répercussions sur vous, votre famille, vos employés, vos clients, vos fournisseurs, vos créanciers et bien d’autres personnes. Un plan de relève bien structuré garantit le respect de vos volontés advenant votre décès prématuré ou votre inaptitude à diriger votre entreprise en raison d’une maladie ou d’une blessure invalidantes. Il peut également faciliter votre passage à la retraite et vous procurer un revenu de retraite.

Six étapes clés

Chaque situation de planification commerciale et personnelle est différente, tout comme chaque plan de relève. En prenant le temps nécessaire pour examiner en détail ces six étapes principales, vous pourrez mieux amorcer l’élaboration de votre plan de relève de l’entreprise. Votre conseiller peut vous aider à franchir chaque étape et vous donner des renseignements plus détaillés lorsque vous en ressentirez le besoin.

1.	Évaluez votre situation actuelle Déterminez la rentabilité potentielle de votre entreprise si vous n’étiez plus présent pour la diriger ainsi que les étapes requises pour en maintenir la rentabilité.

Établissez vos objectifs pour votre entreprise et votre famille

Tentez de déterminer le meilleur plan de relève de l’entreprise pour vous et votre famille. Souhaitez-vous qu’un membre de votre famille possède et dirige votre entreprise ou qu’il ait recours à des services de gestion extérieurs? Voulez-vous vendre votre entreprise à des employés clés ou à un tiers, ou encore vendre votre entreprise par blocs ou en liquider les actifs?

3.	Définissez des plans d’action et classez-les par ordre d’importance Consultez vos conseillers professionnels afin de déterminer les mesures à prendre pour mettre sur pied le plan de relève de l’entreprise et en assurer la réussite.

4.	Choisissez le meilleur plan d’action Avec l’aide de votre conseiller, examinez les diverses solutions et choisissez le plan qui répond le mieux aux objectifs que vous vous êtes fixés.

5.	Mettez vos décisions par écrit Rédigez le plan de relève de l’entreprise et faites-le parvenir à vos conseillers professionnels afin que ceux-ci le révisent, y apportent des corrections et le conservent en lieu sûr.

Mettez en oeuvre votre plan

Certaines étapes de votre plan ne seront manifestement pas mises en application avant de nombreuses années. Toutefois, certains points exigent une attention immédiate, notamment la protection d’assurance qui servira à financer une convention de rachat, la formation de l’enfant vous succédant dans les secteurs commerciaux clés, la présentation des successeurs à vos fournisseurs et à vos contacts principaux et la mise à jour de votre testament et de vos conventions de rachat.

Chaque plan de relève d’entreprise est unique; voilà pourquoi il est important de concevoir le vôtre de concert avec vos conseillers juridiques, comptables et fiscaux.

Votre conseiller peut travailler conjointement avec vos autres conseillers pour vous aider à créer un plan qui correspond à vos objectifs et à vos rêves, tant personnels que commerciaux.

Source : Établissez un héritage durable pour votre entreprise présenté et rédigé par la Canada-Vie. F46-6592-5/15

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